Commission Guidelines on the definition of an artificial intelligence system

European Commission
06/02/2025
Ces directives expliquent comment déterminer si un système informatique est un système d'IA selon la loi sur l'IA. Elles incluent la définition légale, les éléments clés et des exemples pratiques pour faciliter l'application effective des règles.
Commission Guidelines on the definition of an artificial intelligence system

Les directives de la Commission européenne sur la définition d'un système d'IA visent à aider les fournisseurs et les parties prenantes à identifier si un système informatique est un système d'IA selon la loi sur l'IA. La définition d'un système d'IA inclut plusieurs éléments clés.

Tout d'abord, le système doit être développé et fonctionner sur des machines, ce qui inclut à la fois le matériel et les logiciels, et il doit être capable de fonctionner avec différents niveaux d'autonomie, c'est-à-dire avec une certaine indépendance par rapport à l'intervention humaine.

Un autre aspect important est l'adaptabilité post-implémentation, ce qui signifie que le système peut apprendre et améliorer son fonctionnement avec le temps après avoir été déployé. Le système doit également être conçu pour atteindre des objectifs spécifiques, qui peuvent être explicites (clairement définis) ou implicites (déduits de son comportement).

Le système doit pouvoir générer des sorties, telles que des prédictions, du contenu, des recommandations ou des décisions, en fonction des entrées qu'il reçoit. Ces sorties doivent avoir la capacité d'influencer les environnements physiques ou virtuels. Enfin, le système doit pouvoir interagir avec son environnement, ajustant son comportement en fonction des conditions changeantes.

Les directives ne sont pas contraignantes et sont conçues pour évoluer avec le temps, s'adaptant aux nouveaux développements technologiques et cas d'utilisation. Le document souligne l'importance d'évaluer chaque système en fonction de ses caractéristiques spécifiques et d'éviter une application mécanique de la définition.

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